Conseil communal - 30 octobre 2017

18h30 : Maison de l'Urbanisme de l'Arrondissement de Philippeville – présentation du projet « Le petit patrimoine en devenir » porté avec le Centre culturel de Walcourt

 

L'assemblée du Conseil communal se tiendra à l'Hôtel de Ville de Walcourt (salle des mariages), le lundi 30.10.2017 à 19 heures afin de débattre sur les points suivants à l'ordre du jour :

 

SEANCE PUBLIQUE

1. Procès-verbal de la séance du 02.10.2017 : approbation

2. Règlements de police :
   2.1. Chastrès, rues du Four, du Vertia, St Roch et St Donat – Zones d'évitement et îlots
   2.2. Berzée, rue Bois Mignon – Passage pour piétons
   2.3. Mertenne, rue de Rognée – Passage pour piétons
   2.4. Mertenne, rue de Rognée – Division axiale

3. Conseil Consultatif Communal des Aînés : rapport annuel 2016

4. Conseil communal des jeunes : règlement d'ordre intérieur

5. Centre d'Archives Jean Léotard : donations

6. Amnesty International – Projet « Ville Lumières » : charte

7. Exercice 2017 : modifications budgétaires n°2 – Erreur matérielle : révision de décision

8. Subsides :
   8.1. Service technique des Travaux – Transfert de matériel sportif
   8.2. « Allo Santé » – Convention

9. Coût-vérité déchets – Budget 2018 : calcul

10. Redevance pour la délivrance de sacs destinés à la collecte des déchets ménagers

11. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et y assimilés : exercice 2018

12. Fabriques d'église : comptes 2016 :
   12.1. Thy-le-Château
   12.2. Walcourt

13. Fabriques d'église : budgets 2018 :
   13.1. Berzée
   13.2. Fraire
   13.3. Somzée
   13.4. Tarcienne
   13.5. Walcourt

14. Créances communales : recouvrement - Protocole de collaboration

15. Centrale de marchés de la Province de Hainaut : convention – Résiliation unilatérale

16. Décisions des autorités de tutelle – Prise de connaissance :
   16.1. Exercice 2016 – Comptes annuels
   16.2. Téléphonie – Location
   16.3. Walcourt, rue Ry de Ry : réalisation d'essais préalables au mur
   16.4. Chastrès : amélioration des chemins agricoles n°10 et n°33

17. Walcourt, Hôtel de Ville, installations de chauffage – Rénovation : mode de passation

18. Personnel administratif – Réserve de recrutement : constitution

19. Enseignement :

  19.1. Admission au stage dans une fonction de directeur d'école fondamentale – Profil de fonction
  19.2. Situation de la population scolaire au 30.09.2017

20. Walcourt, rue du Couvent : ancien site de la Justice de Paix et bureaux de l'Enregistrement – Acquisition

21. Chastrès, rue du Four – Convention de location : renouvellement

 

HUIS CLOS

22. Enseignement :
   22.1. Mise en disponibilité pour cause de maladie
   22.2. Mise en disponibilité par défaut d'emploi