Conseil communal - 30 septembre 2013

L'assemblée du Conseil communal se tiendra à la salle communale, ruelle du Coq à Walcourt, le lundi 30 septembre 2013 à 19 heures afin de débattre sur les points suivants à l'ordre du jour :

 

SEANCE PUBLIQUE


1. Procès-verbal de la séance du 26.08.2013 : approbation
2. Règlement de police : Thy-le-Château, rue Grand Chemin - réglementation du stationnement
3. Exercice 2013 : modifications budgétaires n°2
4. Centimes additionnels au précompte immobilier : exercice 2014
5. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques: exercice 2014
6. Subsides :
    6.1. Trinité - Compagnie de l'entité
    6.2. Marche Notre-Dame de Walcourt (festivités UNESCO)
7. SCRL Habitations de l'Eau Noire : augmentation de capital
8. Walcourt, rue des Bergeries 4b : conventions d'occupation de locaux et de sous-location
9. Fabrique d'église d'Yves-Gomezée : compte 2012
10. Fabrique d'église de Fraire : modification budgétaire n°1
11. Fabriques d'église : budget 2014 :
   11.1. Gourdinne
   11.2. Laneffe
   11.3. Somzée
   11.4. Yves-Gomezée
12. Approbation par les autorités de tutelle - prise de connaissance :
   12.1. Exercice 2013 : modifications budgétaires n°1
   12.2. Désignation d'une Conseillère de l'Action sociale
   12.3. Thy-le-Château : travaux de sécurisation aux abords des écoles
13. Fourniture de gasoil de chauffage : marché conjoint – conventions :
   13.1. C.P.A.S.
   13.2. Zone de police FloWal
   13.3 Fabriques d'église
14. Achats :
   14.1. Gasoil de roulage
   14.2. Gasoil de chauffage
   14.3. Sel de déneigement
   14.4. Thy-le-Château, salle communale : vaisselle
   14.5. Défibrillateur
   14.6. Atelier mécanique : divers outillages
   14.7. Service Voirie :
            14.7.1. Camionnette
           14.7.2. Cuve d'arrosage fixée sur remorque : révision de décision
   14.8. Service technique des Travaux : aspirateur – révision de décision
   14.9. Station de lavage : briques et chevrons – révision de décision
   14.10. Ecole de Chastrès : clôtures – révision de décision
   14.11. Décorations de Noël
15. Walcourt, Maison Solbreux : travaux de démolition – avenant n°2
16. Walcourt, Centre culturel : désignation géomètre
17. Walcourt, Hôtel de Ville : remplacement du fronton – révision de décision
18. Yves-Gomezée, salle communale : remplacement du chauffage
19. Service technique des Travaux : systèmes de géolocalisation - installation
20. Thy-le-Château, rue de la Thyria - éclairage public : modification
21. Walcourt, mur de soutènement rue des Ry de Ry – rénovation :
   21.1. Convention d'études
   21.2. Convention de coordination
22. Bois communaux : devis complémentaire de plantation
23. Gourdinne, Plan Particulier d'Aménagement dit « Baconval » : abrogation partielle
24. Fraire, rue de la Banque : acquisition d'un terrain
25. Personnel ouvrier, réserve de recrutement : constitution
26. Enseignement : désignation à titre temporaire dans une fonction de directeur d'école fondamentale - profil de fonction
27. Interventions de M. L. Leclercq pour le groupe Autrement :
   27.1. Utilisation des réseaux sociaux par les élus
   27.2. Réfection de la tour de la Ruelle Frère Hugo

 

 

HUIS CLOS
28. Directeur Général faisant fonction : désignation
29. Directeur Financier faisant fonction : désignation
30. Contremaître : démission pour admission à la pension
31. Enseignement : engagement de personnel
32. Enseignement : mises en disponibilité (2)
33. Enseignement : ratifications

 

 

ATTENTION
A 18h15 : Remise des Titre et Insigne d'Honneur de Lauréat du Travail
A 18h30 : Présentation de l'Observatoire de la Santé