Conseil communal - 28 octobre 2013

L'assemblée du Conseil communal se tiendra à l'Hôtel de Ville de Walcourt (salle des Mariages), le lundi 28 octobre 2013 à 19 heures afin de débattre sur les points suivants à l'ordre du jour :

 

A 18h30 : Présentation de l'ASBL MobilEsem

 

SEANCE PUBLIQUE
1. Procès-verbal de la séance du 30.09.2013 : approbation
2. Assemblées générales :
  2.1. Les Habitations de l'Eau Noire – 18.11.2013
  2.2. IDEG – 27.11.2013
3. Plan de Cohésion Sociale 2014-2019 - appel à projet: approbation
4. Agence de Développement Local : budget 2014
5. Coût-vérité déchets-budget 2014 : calcul
6. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et y assimilés
7. Subsides:
  7.1. Maison de l'Emploi
  7.2. Yves-Gomezée, cercle philatélique : salle communale
  7.3. JS Fraire : nettoyage rues du village - demande d'aide
8. Fabriques d'église: modification budgétaire n°1 :
  8.1. Chastrès
  8.2. Somzée
9. Fabriques d'église: budget 2014 :
  9.1. Berzée
  9.2. Chastrès
10. Directrice financière faisant fonction : compte de fin de gestion
11. Approbation par les autorités de tutelle - prise de connaissance :
   11.1. Compte 2012
   11.2. Droit de tirage 2011
12. Achats :
   12.1. Locaux communaux : chauffe-eaux
   12.2. Clermont, école communale : réfrigérateur
   12.3. Somzée, école communale : pompe hydrophore
   12.4. Service Voirie :
     12.4.1. Burineur et scie circulaire
     12.4.2. Bordures et filets d'eau
   12.5. Service des Bâtiments :
     12.5.1. Nettoyeur haute pression : accessoires
     12.5.2. Scie circulaire et fraiseuse à lamelles
     12.5.3. Scie sabre et sertisseuse
   12.6. Service Cimetières :
     12.6.1. Cavurnes
     12.6.2. Disperseur de cendres
   12.7. Walcourt, cimetière : moellons de pierre bleue
13. Contrat de Rivière Sambre et Affluents : plan d'actions et quote-parts 2014 – 2016
14. Somzée, école communale : couverture de la toiture plate - remplacement
15. Yves-Gomezée, terrain de football : clôture pare-ballons
16. Thy-le-Château, rue de la Thyria : placement de bulles à verre enterrées
17. Thy-le-Château, espace multisports – éclairage public : remplacement
18. Ancrage communal 2014-2016 : fiches projet
19. Chef de service administratif : conditions de promotion
20. Formations de carrière :
   20.1. Personnel de niveau A1sp vers A2sp
   20.2. Personnel administratif – programme des sciences administratives
21. Statut pécuniaire : modifications

 

HUIS CLOS
22. Activité complémentaire : autorisation
23. Enseignement : disponibilité par défaut d'emploi
24. Enseignement : déclaration de perte partielle de charge
25. Enseignement : ratifications