Conseil communal - 18 décembre 2013

 

L’assemblée du Conseil communal se tiendra à l'Hôtel de Ville de Walcourt (salle des Mariages), le mercredi 18 décembre 2013 à 19 heures afin de débattre sur les points suivants à l'ordre du jour :

SEANCE PUBLIQUE

1. Procès-verbal de la séance du 25.11.2013 : approbation

2. Conseil consultatif communal des Aînés : rapport d'évaluation

3. Commémoration du centenaire de la guerre 1914-1918 : convention de partenariat

4. O.N.E., antenne de Laneffe - passage du bus : convention

5. Délivrance de documents administratifs : règlement-redevance

6. Carte d’identité électronique : augmentation du coût

7. Budget communal - exercice 2014

8. Zone de police FloWal : dotation 2014

9. Subsides : délégation au Collège communal

10. C.P.A.S. : modification budgétaire n°2 du service ordinaire

11. C.P.A.S. : budget 2014

12. Centre culturel de Walcourt : comptes 2012 et subvention

13. Maison du Tourisme de la Vallée des Eaux Vives : comptes 2012 et subvention

14. Groupe d'Action locale : comptes 2012, subventions et report de l'avance de trésorerie

15. Fabrique d'église de Fraire : comptes 2012

16. Fabrique d'église de Thy-le-Château : budget 2014

17. Approbation par les autorités de tutelle – prise de connaissance :

    17.1. Centimes additionnels au précompte immobilier

    17.2 Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques

    17.3. Règlements de police :

         17.3.1. Walcourt, hall omnisports : stationnement

         17.3.2. Walcourt : rue de Bourgogne : stationnement pour PMR

         17.3.3. Somzée, église : stationnement

18. Walcourt, Centre culturel - aménagements : désignation d'un auteur de projet - marché

19. Thy-le-Château, ruelle des Tranchées : rénovation du mur de soutènement :

   19.1. Convention d'études

   19.2. Convention de coordination sécurité-santé

20. Organisation de stages : convention - modification

21. Logements de transit : convention avec le C.P.A.S.

 

HUIS CLOS

22. Directeur Financier faisant fonction : rupture de commun accord

23. Directeur Financier faisant fonction : désignation

24. Personnel ouvrier - nominations :

    24.1. Ouvrier qualifié niveau D1 - maçon

    24.2. Manoeuvre travaux lourds niveau E2 - maçon

25. Enseignement : ratifications

 

SEANCE PUBLIQUE

26. Directeur Financier faisant fonction : prestation de serment