Conseil communal - 27 janvier 2014

 

 

Avant l'assemblée du Conseil à 18h30 : Présentation du Conseil communal des jeunes et prestation de serment des membres

 

L'assemblée du Conseil communal se tiendra à à l'Hôtel de Ville de Walcourt (salle des Mariages), le lundi 27 janvier 2014 à 19 heures afin de débattre sur les points suivants à l'ordre du jour :

 

SEANCE PUBLIQUE

    1. Procès-verbal de la séance du 18.12.2013 : approbation

    2. Conseil communal des jeunes : règlement d'ordre intérieur

    3. Conseil consultatif communal des Aînés : rapport annuel 2013

    4. Carrefour des Générations 2014 : charte

    5. Bdbus – passage sur l'entité : approbation

    6. Cimetière militaire de Tarcienne – aménagement : intervention financière locale

    7. Suppression des bureaux fédéraux « Finances » : motion

    8. Programme Stratégique Transversal : approbation

    9. Subsides 2014 :

      9.1. « Allo Santé » : convention

      9.2. Manifestations : intervention dans les frais des services incendie

      9.3. Agence de Développement Local

    10. Fabrique d'église de Fraire : budget 2014

    11. Entretien ordinaire de la voirie en 2013 – imputation de la dépense : information

    12. Approbation par les autorités de tutelle – prise de connaissance :

      12.1. Agence de Développement Local : budget 2014

      12.2. Financement des dépenses extraordinaires

      12.3. Service Voirie : fourniture de deux épandeuses à sel

      12.4. Droit de tirage 2012

      12.5. Chef de service administratif : conditions de promotion

      12.6. Formations de carrière : personnel de niveau A1sp vers A2sp

      12.7.Formations de carrière : personnel administratif – programme des sciences administratives

    13. Thy-le-Château, église – toiture : chiroptière

    14. Fraire, école communale : convention d'occupation

    15. Chastrès, école communale : convention d'occupation

    16. Enseignement : admission au stage dans une fonction de directeur d'école fondamentale – profil de fonction

    17. Plan Communal d'Aménagement dit « Parc d'Activité Economique de Chastrès - extension » - avant projet : approbation

 

HUIS CLOS

    18. Walcourt, lieu-dit « Sur les teris » : convention d'occupation

    19.Enseignement : admission à la pension

    20. Enseignement : ratifications