Conseil communal - 20 octobre 2014

L'assemblée du Conseil communal se tiendra à l'Hôtel de Ville de Walcourt (salle des Mariages), le lundi 20 octobre 2014 à 19 heures afin de débattre sur les points suivants à l'ordre du jour :

 

SEANCE PUBLIQUE

1. Procès-verbal de la séance du 30.09.2014 : approbation
2. Règlement de police : Thy-le-Château, rue des Remparts : stationnement
3. Conseil communal des Enfants : règlement d'ordre intérieur – approbation
4. Institut pour le Développement de l'Enfant et de la Famille : convention de partenariat
5. Centre culturel de Walcourt : contrat-programme – avenant
6. Partenariat Ville et Province – mise en valeur de la Basilique : convention – avenant
7. Règlement communal sur les funérailles et sépultures : adoption
8. Coût-vérité déchets-budget 2015 : calcul
9. Centimes additionnels au précompte immobilier : exercice 2015
10. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques : exercice 2015
11. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et y assimilés : exercice 2015
12. Subsides 2014 :
   12.1. Journée « Qu'est-ce qu'on fête »
   12.2. Maison de la Laïcité
13. Zone de secours DINAPHI : dotation communale
14. Fabrique d'église de Thy-le-Château : budget 2014 – modification budgétaire n°1
15. Fabrique d'église de Gourdinne : budget 2014 – modification budgétaire n°2
16. Fabriques d'église : budget 2015
   16.1. Chastrès
   16.2. Fraire
   16.3. Yves-Gomezée
17. Approbation par les autorités de tutelle – prise de connaissance : comptes annuels de l'exercice 2013
18. Achats :
   18.1. Thy-le-Château, école communale :
        18.1.1. Pompe vide-cave
        18.1.2. Range-vélos
   18.2. Service technique des Travaux, station de lavage : coffret électrique
   18.3. Service Voirie :
        18.3.1. Dalles podotactiles
        18.3.2. Plaques de rue
        18.3.3. Avaloirs et trappillons
        18.3.4. Visseuse-foreuse à percussion et découpeuse thermique
19. Yves-Gomezée, presbytère : isolation
20. Enseignement, écoles communales : situation de la population scolaire

21. Intervention de M. L. Leclercq pour le groupe Autrement : analyses des eaux de la piscine communale et de l'entité

 

HUIS CLOS
22. Employé d'administration – nomination : employé niveau D1
23. Activité complémentaire : autorisations (2)
24. Enseignement :
    24.1. Déclaration de perte partielle de charge
    24.2. Réaffectation partielle
    24.3. Réaffectation totale
25. Enseignement, école communale des Charmilles : admission au stage dans une fonction de directeur d'école fondamentale
26. Enseignement : ratifications