Conseil communal - 17 novembre 2014

L'assemblée du Conseil communal se tiendra à la salle communale, ruelle du Coq à Walcourt, le lundi 17 novembre 2014 à 19 heures afin de débattre sur les points suivants à l'ordre du jour.

Attention : A 18h30 : Réunion conjointe annuelle avec le Conseil de l'Action Sociale

 

SEANCE PUBLIQUE

1. Procès-verbal de la séance du 20.10.2014 : approbation
2. Assemblées générales :
   2.1. A.I.E.G. - 18.12.2014
   2.2. ORES Assets - 18.12.2014
   2.3. Bureau Economique de la Province – 16.12.2014
   2.4. BEP-Environnement – 16.12.2014
   2.5. BEP-Expansion Economique – 16.12.2014
   2.6. BEP-Crematorium – 16.12.2014
3. Règlements de police :
   3.1. Laneffe, Grand'Route : stationnement
   3.2. Thy-le-Château, rue de Nalinnes : limites d'agglomération et limitation de vitesse
   3.3. Thy-le-Château, rue des Marronniers : stationnement
4. Commissions communales : présidence
5. Carte d'identité électronique : augmentation du coût
6. Exercice 2014 : modification budgétaire n°3
7. Agence de Développement Local : budget 2015
8. Groupe d'Action Locale : comptes 2013, subvention 2014 et dossier de candidature 2015-2020
9. Maison de l'Emploi : subvention 2014
10. Comptes 2013 et subvention 2014 :
   10.1. Maison du Tourisme Vallée des Eaux Vives
   10.2. Centre culturel de Walcourt
11. C.P.A.S. :
   11.1. Modifications budgétaires n°2
   11.2. Création d'une crèche, dossier de candidature : prise de connaissance
12. Fabrique d'église de Tarcienne : budget 2014
13. Règlement-taxe : éoliennes – exercices 2014-2018
14. Approbation par les autorités de tutelle – prise de connaissance : règlement d'ordre intérieur du Conseil communal
15. Achats :
   15.1. Services administratifs : sièges de bureau
   15.2. Service Environnement : matériel pour le désherbage mécanique
   15.3. Service Enseignement : matériel audiovisuel

   15.4. Infrastructures diverses : clôtures
   15.5. Yves-Gomezée, football : acier
   15.6. Radars préventifs amovibles
   15.7. Salle communale de Gourdinne : frigo
   15.8. Ecole communale de Somzée : four
16. Fraire - rue du Moulin : équipement
   16.1. Convention d'études
   16.2. Convention de coordination sécurité-santé
17. Eclairage public : Thy-le-Château – rue des Marronniers
18. Bois de chauffage : vente publique aux enchères
19. Cadre du personnel communal : révision
20. Modification du statut pécuniaire : chèques repas électroniques
21. Statut des titulaires des grades légaux : réforme – échelles de traitement
22. Tarcienne, parcelle communale : projet de boisement
23. Thy-le-Château, rue des Remparts, local communal : convention d'occupation
24. Gourdinne, chemin vicinal n°5 : modification de voirie
25. Somzée, quartier des Acacias : reprise de voirie
26. Enseignement - formation Croix-Rouge : convention

HUIS CLOS

27. Berzée, parcelle communale : notification de congé aux locataires
28. Ecole communale de Gourdinne, puéricultrice : changement d'horaire
29. Enseignement : ratifications