Conseil communal - 02 mars 2015

L'assemblée du Conseil communal se tiendra à l'Hôtel de Ville de Walcourt, salle des Mariages, le lundi 02 mars 2015 à 19 heures afin de débattre sur les points suivants à l'ordre du jour :

 

SEANCE PUBLIQUE

1. Procès-verbal de la séance du 26.01.2015 : approbation
2. Démission d'une conseillère communale
3. Installation d'un conseiller communal suppléant
4. Commission du Tourisme, de la Culture et Événementiel : remplacement d'un membre
5. Intercommunales : remplacement d'un délégué :
   5.1. I.N.A.S.E.P.
   5.2. I.N.A.S.E.P. – comité de contrôle distribution d'eau
6. ASBL Groupe d'Action Locale de l'Entre-Sambre-et-Meuse : remplacement d'un délégué
7. Rapports annuels 2014 :
    7.1. Conseil consultatif communal des Aînés
    7.2. Conseil communal des Jeunes
    7.3. Plan Communal de Développement Rural (PCDR)
8. ASBL MobilEsem : adhésion à la charte et subvention 2015
9. G.A.L. : dossier final de candidature dans le cadre de la programmation Leader 2015 – 2020
10. C.P.A.S. – Tutelle : statut des titulaires des grades légaux : réforme – échelles de traitement
11. Fabriques d'église : comptes 2013 :
    11.1. Thy-le-Château
    11.2. Yves-Gomezée
12. Fabrique d'église de Walcourt : budget 2014
13. Fabriques d'église : budget 2015 :
    13.1. Berzée
    13.2. Pry
    13.3. Rognée
14. Décisions des autorités de tutelle – prise de connaissance :
    14.1. Walcourt, Basilique : travaux de rénovation et de stabilité – avenant n°5
    14.2. Statut des titulaires des grades légaux : réforme – échelles de traitement
15. Achats :
    15.1. Sacs poubelles pour les ménages
    15.2. Salle communale de Berzée : mobilier
    15.3. Service Enseignement : fournitures scolaires classiques 2015-2016
    15.4. Service Environnement :
       15.4.1. Matériel de fleurissement
       15.4.2. Bois pour la réalisation de bacs à fleurs
    15.5. Service Cimetières : columbariums doubles
    15.6. Piscine communale, chemin de roulement :
        15.6.1. Chevilles d'ancrage
        15.6.2. Mortier-colle et paillasse
        15.6.3. Béton
    15.7. Piscine communale : système de filtration et accessoires associés – remplacement
16. Cimetières, Yves-Gomezée et Laneffe : devis raccordement
17. Bâtiments communaux, châssis : remplacement – révision de décision
18. Pry, rue des Buissières - amélioration :
    18.1. Convention de travaux et de services
    18.2. Convention de coordination sécurité-santé
19. Eclairage public :
    19.1. Walcourt, Grand'Place
    19.2. Laneffe, Clos des Pêcheurs
20. Walcourt, rue des Bergeries, local communal : convention d'occupation
21. Thy-le-Château, rue des Remparts, local communal : convention d'occupation – résiliation
22. Bois de Thy, parcelle communale : mise à disposition du CPAS – convention
23. Tarcienne, Try des Marais : reprise de voiries

 

HUIS CLOS

24. Castillon, parcelle communale : vente publique
25. Employée d'administration : démission pour admission à la pension
26. Enseignement : ratifications