Conseil communal - 28 septembre 2015

L'assemblée du Conseil communal se tiendra à l'Hôtel de Ville de Walcourt, salle des Mariages, le lundi 28 septembre 2015 à 19 heures afin de débattre sur les points suivants à l'ordre du jour :

 

SEANCE PUBLIQUE

1. Procès-verbal de la séance du 31.08.2015 : approbation
2. Tarcienne, route de Philippeville : limitation de vitesse – projet d'arrêté ministériel
3. Règlements de police :
   3.1. Laneffe, Grand'Route : passages pour piétons – établissement et abrogation
   3.2. Gourdinne, place St Walhère : stationnement – organisation
4. Viziobus – mise à disposition d'un minibus : convention
5. Coût-vérité déchets – budget 2016 : calcul
6. Centimes additionnels au précompte immobilier : exercice 2016
7. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques : exercice 2016
8. Règlements-redevances:
  8.1. Location des salles communales
  8.2. Location des halls sportifs de Laneffe et de Walcourt
  8.3. Location des tentes et éléments du podium
  8.4. Location de vaisselle communale
9. Règlement communal : location des salles communales, halls de sports et matériel divers
10. Zone de secours DINAPHI : dotation provinciale
11. Fabrique d'église de Somzée – budget 2015 – modification budgétaire n°1
12. Fabriques d'église : budgets 2016 :
   12.1. Chastrès
   12.2. Somzée
13. Approbation par les autorités de tutelle – prise de connaissance :
   13.1. Agence de Développement Local : comptes 2014
   13.2. Enseignement : piscine de Florennes – transports
14. Achats :
   14.1. Gasoil de roulage
   14.2. Matériel informatique
   14.3. Ecoles communales : systèmes de sonnerie automatique
   14.4. Berzée, école communale – isolation du réfectoire :
       14.4.1. Matériaux divers
       14.4.2. Bois
   14.5. Bâtiments communaux : matériel sanitaire
   14.6. Enseignement primaire :
      14.6.1. Matériel de gymnastique
      14.6.2. Matériel de gymnastique spécifique
   14.7. Thy-le-Château, bâtiment communal du football – aménagement d'étagères :
      14.7.1. Quincailleries
      14.7.2. Bois
   14.8. Service technique des Travaux – armoires métalliques à volets
   14.9. Tarcienne, salle communale – aménagement de vestiaires pour usage scolaire : peinture
15. Clermont, école communale : consolidation du bloc sanitaire
16. Basilique, mise en valeur : auteur de projet – désignation
17. Eclairage public : Castillon – rue Tayart
18. Bois de Thy, parcelle communale : mise à disposition du C.P.A.S – convention
19. Enseignement : engagement d'un agent B1 mi-temps

 

HUIS CLOS

20. Directeur Financier faisant fonction : révision de décision - augmentation de la charge horaire
21. Activités complémentaires : autorisations (2)
22. Ouvrier qualifié D1 – mécanicien : nomination
23. Ouvrier qualifié D1 – voirie : nomination – prorogation de stage
24. Ouvriers : démissions pour admission à la pension (2)
25. Enseignement :
   25.1. Engagement d'un agent B1
   25.2. Mise en disponibilité pour cause de maladie
25.3. Ratifications