Conseil communal - 23 novembre 2015

L'assemblée du Conseil communal se tiendra à l'Hôtel de Ville de Walcourt (salle des mariages), le lundi 23 novembre 2015 à 19 heures afin de débattre sur les points suivants à l'ordre du jour :

 

Attention - A 18h30 : Réunion conjointe annuelle avec le Conseil de l'Action Sociale

 

SEANCE PUBLIQUE

1. Procès-verbal de la séance du 26.10.2015 : approbation

2. Assemblées générales :
   2.1. IDEFIN – 16.12.2015
   2.2. A.I.E.G. – 16.12.2015
   2.3. ORES Assets – 18.12.2015
   2.4. Bureau Economique de la Province – 15.12.2015
   2.5. BEP-Environnement – 15.12.2015
   2.6. BEP-Expansion Economique – 15.12.2015
   2.7. BEP-Crematorium – 15.12.2015

3. Carrefour des Générations 2016 : charte

4. Maison de l'Emploi : subvention 2015

5. Subsides :
   5.1. Journée « Qu'est-ce qu'on fête »
   5.2. Journée « Plein feu festival »

6. Coût-vérité déchets – budget 2016 : calcul – révision

7. Agence de Développement Local : budget 2016

8. C.P.A.S. : modifications budgétaires n°3

9. Fabrique d'église de Clermont : budget 2015

10. Fabrique d'église de Berzée : budget 2016

11. Approbation par les autorités de tutelle – prise de connaissance :
   11.1. Compte communal : exercice 2014
   11.2. Exercice 2015 : modifications budgétaires n°1
   11.3. Centimes additionnels au précompte immobilier : exercice 2016
   11.4. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques : exercice 2016
   11.5. Conditions de nomination aux emplois de directeur général et de directeur financier – règlement

12. Marché relatif à la fourniture d'imprimantes, de scanners et de leurs accessoires : convention – adhésion

13. Achats :
   13.1. Hôtel de Ville, local du serveur informatique : ventilation
   13.2. Cimetières, aménagements :
      13.2.1. Clôtures à remplir
      13.2.2. Empierrement de remplissage pour clôtures

14. Walcourt, centre culturel : tubage de la cheminée

15. Mertenne, rue de Rognée : bulles à verre enterrées – placement

16. Bois de chauffage : vente publique aux enchères

17. Walcourt, hall omnisports – cabine haute tension : bail emphytéotique

18. Pry, droit de pêche : convention – renouvellement

19. Ancrage communal 2009-2010 – maintien : demande de dérogation

20. Directeur Financier : nomination – choix de la procédure

21. Animateur socio-culturel/coordinateur ATL : engagement de personnel et profil de fonction

22. Service technique des Travaux : engagement de personnel et profil de fonction

23. Enseignement, contrat de guidance : approbation

 

HUIS CLOS

 

24. Fraire, rue des Minières : vente d'une bande de terrain communal – révision de décision

25. Laneffe, « Bois Monseu » : vente d'une parcelle boisée – clôture de procédure

26. Activité complémentaire : autorisation

27. Ouvrier qualifié D1 – voirie : nomination

28. Enseignement : ratifications