Conseil communal - 21 décembre 2015

L'assemblée du Conseil communal se tiendra à l'Hôtel de Ville de Walcourt (salle des mariages), le lundi 21 décembre 2015 à 19 heures afin de débattre sur les points suivants à l'ordre du jour :

 

SEANCE PUBLIQUE

 

1. Procès-verbal de la séance du 23.11.2015 : approbation


2. Règlement de police : Thy-le-Château, rue de la Pairelle - stationnement


3. Budget communal - exercice 2016


4. Dotations communales 2016 :
   4.1. Zone de police FloWal
   4.2. Zone de secours DINAPHI


5. Maison du Tourisme Vallée des Eaux Vives : comptes 2014 et subvention 2015


6. Subsides :
   6.1. Trinité – Compagnie de l'entité
   6.2. Fédération des Directeurs Généraux de la Province – congrès régional

 

7. Subsides 2015 : délégation au Collège communal – rapport annuel

 

8. Subsides 2016 : délégation au Collège communal

 

9. C.P.A.S. – tutelle : budget 2016

 

10. Approbation par les autorités de tutelle – prise de connaissance :
   10.1. Règlements de police adoptés en séance du 31.08.2015
   10.2. Règlements-redevances adoptés en séance du 28.09.2015

 

11. Tribune mobile : convention avec les communes de Gerpinnes, Mettet et Florennes

 

12. Matériel informatique : achat

 

13. Laneffe, hall omnisports, modernisation – projet : marché

 

14. Walcourt, abords des cours d'eau - aménagement:
   14.1. Convention d'études
   14.2. Convention de coordination sécurité-santé

 

15. Pry, rue des Buissières, 2ème partie - amélioration :
   15.1. Convention de travaux et de services
   15.2. Convention de coordination sécurité-santé

 

16. Walcourt, rue des Bergeries : conventions à titre précaire

 

17. Gourdinne, rue du Vieux Chêne - lotissement : régularisation

 

18. Thy-le-Château, rue de Nalinnes - emprise : acquisition pour cause d'utilité publique

 

19. Terrains communaux, location : cahier général des charges

 

20. Thy-le-Château, parcelle communale : location publique

 

21. Assouplissement de normes d'encadrement dans les écoles rurales : motion

 

HUIS CLOS

 

22. Réfugiés : intervention de M. L. Leclercq pour le groupe Autrement

 

23. Sites Natura 2000 - terrains communaux, lots 1 et 2 : location

 

24. Chastrès, excédent de voirie : vente

 

25. Enseignement : ratifications