Conseil communal - 27 février 2017

Catégorie parente: Les séances du Conseil communal
Catégorie : L'ordre du jour des séances
Mis à jour le lundi 20 février 2017 15:07

18 heures 30 : Centre culturel de Walcourt – contrat-programme : présentation de l'état d'avancement

 

L'assemblée du Conseil communal se tiendra à l'Hôtel de Ville de Walcourt (salle des mariages), le lundi 27 février 2017 à 19 heures afin de débattre sur les points suivants à l'ordre du jour :

 

SEANCE PUBLIQUE

1. Procès-verbal de la séance du 30.01.2017 : approbation

2. Démission d'un Conseiller communal

3. Installation d'un Conseiller communal suppléant

4. Commission des Finances, Affaires générales et Patrimoine : remplacement d'un membre

5. Commission du Tourisme, de la Culture et Evénementiel : remplacement d'un membre

6. Intercommunales – remplacement d'un membre :
   6.1. IDEFIN
   6.2. ORES Assets
   6.3. INASEP
   6.4. INASEP-Comité de contrôle distribution d'eau

7. A.T.L. : rapport d'activités 2016 et plan d'actions 2016-2017

8. SNCB – système One Man Care : motion

9. Archives communales de Clermont : règlement d'ordre intérieur

10. G.A.L. : comptes 2015 et subvention 2016

11. Subsides 2017:
   11.1. Agence de Développement Local
   11.2. Organisations sportives – trophées

12. Conventions :
   12.1. Ligue des familles – Boîtes à livres
   12.2. Module « Exhumations » – Institut de la Paix Dieu : changement de date
   12.3. Appel à projets « Walcourt, Porte des Lacs » : cession des droits d'auteur et récompense

13. Matériel divers : déclassement

14. Fabrique d'église de Clermont :
   14.1. Compte 2015
   14.2. Budget 2016

15. Approbation par les autorités de tutelle – prise de connaissance :
   15.1. Budget 2017
   15.2. Règlement de travail : modification du règlement relatif aux absences pour maladie
   15.3. Gourdinne, rue du Vieux Chêne : amélioration
   15.4. Walcourt, Basilique : mise en valeur du Trésor

16. Centrale de marchés du Département des Technologies de l'Information et de la Communication du S.P.W. : convention – adhésion

17. Téléphonie : location – marché

18. Achats :

   18.1. Voiries :
      18.1.1. Eléments de voirie en béton
      18.1.2. Avaloirs et trappillons
   18.2. Equipe Cimetières :
      18.2.1. Camionnette
      18.2.2. Columbariums
   18.3. Services administratifs : sièges visiteurs
   18.4. A.D.L. :
      18.4.1. Caisson mobile
      18.4.2. Armoires métalliques à volets
   18.5. Enseignement : photocopieurs
   18.6. Ecoles communales : chauffe-eau
   18.7. Cellule Environnement :
      18.7.1. Distributeurs de sacs pour déjections canines
      18.7.2. Lecteurs de puces électroniques pour animaux

19. Budget extraordinaire – dépenses : délégation

20. Somzée, école communale : préau, escalier de secours et portail d'accès

21. Walcourt, Grand'Place – bâtiment existant : rénovation :
   21.1. Convention d'étude
   21.2. Convention de coordination sécurité-santé

22. Liaison Berzée – Rognée : amélioration

23. Eclairage public :
   23.1. Chastrès, domaine de Pumont, 114 : nouveau luminaire sur poteau existant – placement
   23.2. Chastrès, domaine de Pumont : poteau en bois – remplacement
   23.3. Chastrès, allée des Meules, 1 : luminaire déclassé - remplacement
   23.4. Chastrès, allée des Meules, 5 : luminaire déclassé - remplacement
   23.5. Chastrès, allée des Meules, 7 : luminaire déclassé - remplacement
   23.6. Chastrès, allée des Plantains, 1 : luminaire déclassé - remplacement
   23.7. Tarcienne, rue des Ecoles : abords de l'école communale - aménagement

24. Yves-Gomezée, location du droit de pêche : occupation temporaire à titre gratuit – convention

25. Taxe imprimés publicitaires : recours fiscal – procédure d'appel

26. Maintenance des hydrants – absence de convention : intervention de M. L. Leclercq, pour le groupe Autrement

 

HUIS CLOS

27. Tarcienne, rue des Petits Baudets – bande de terrain: acquisition pour cause d'utilité publique

28. Ouvriers qualifiés niveau D1 – horticulteur: nomination

29. Enseignement : ratifications