Conseil communal - 29 octobre 2018

L'assemblée du Conseil communal se tiendra à l'Hôtel de Ville de Walcourt (salle des mariages), le lundi 29 octobre 2018 à 19 heures afin de débattre sur les points suivants à l'ordre du jour :

 

SEANCE PUBLIQUE

1. Procès-verbal de la séance du 08.10.2018 : approbation

2. Assemblée générale : ORES Assets – 22.11.2018

3. Règlement de police : Tarcienne, rue Saint-Fiacre – Sens unique : révision de décision

4. Centre d'Archives Jean Léotard : donations

5. Conventions :

   5.1. SCRL FS CoopESEM
   5.2. « Allô santé » – Subvention 2018
   5.3. ASBL Le Creccide

6. Comptes 2017 et subventions 2018 :

   6.1. Centre culturel de Walcourt
   6.2. Maison de la Laïcité

7. Coût-vérité déchets – Budget 2019 : calcul

8. Enlèvement et traitement des déchets ménagers et y assimilés : exercice 2019 – Règlement-taxe

9. Règlements-redevances :

   9.1. Délivrance de sacs destinés à la collecte des déchets ménagers
   9.2. Location des salles communales
   9.3. Location de vaisselle communale
   9.4. Location des halls sportifs
   9.5. Location des tentes et éléments de podium

10. Règlement communal : location des salles communales, halls sportifs et matériel divers

11. Fabrique d'église de Thy-le-Château : budget 2018 – Modification budgétaire n°1

12. Fabriques d'église : budget 2019 :

   12.1. Fraire
   12.2. Rognée
   12.3. Tarcienne

13. Décisions des autorités de tutelle – Prise de connaissance :

   13.1. Compte communal : exercice 2017
   13.2. Agence de Développement Local : comptes 2017, états des recettes et dépenses et rapport sur la gestion de l'exercice 2017

14. Laneffe, hall sportif : raccordement au réseau de distribution publique de l'eau

15. Thy-le-Château, transformation de l'ancienne cure : désignation d'un auteur de projet – Mode de passation

16. Castillon, église : remplacement du générateur d'air chaud – Mode de passation

17. Tarcienne, église : réfection des vitraux – Mode de passation

18. Agent technique D9 : profil de fonction et engagement
19. Yves-Gomezée, cimetière : placement d'une plaque commémorative

20. Pry, rue du Grand Pont – Modification de voirie

21. Thy-le-Château, rue des Remparts – Parcelles de terrain : échange et vente

 

HUIS CLOS

22. Enseignement : ratifications