Conseil communal- 25 juin 2012



L'assemblée du Conseil communal se tiendra à l'Hôtel de Ville de Walcourt (salle des Mariages), le lundi 25 juin 2012 à 19 heures afin de débattre sur les points suivants à l'ordre du jour :

SEANCE PUBLIQUE
1. Procès-verbal de la séance du 30.05.2012 : approbation
2. Assemblées générales :
2.1. Bureau Economique de la Province - 26.06.2012
2.2. B.E.P.- Expansion Economique  - 26.06.2012
2.3. B.E.P.- Environnement - 26.06.2012
2.4. I.D.E.G. - 27.06.2012
2.5. IDEFIN - 27.06.2012
2.6. Les Habitations de l'Eau Noire - 28.06.2012
2.7. IGRETEC - 29.06.2012
3. BEP Crematorium : proposition d'affiliation
4. Règlements de police :
4.1. Thy-le-Château, rues des Marronniers, de la Pairelle, du Chéniat, du Grand Chemin et du Fourneau - circulation et stationnement
4.2. Laneffe et Somzée : modification des limites d'agglomération
5. Elections 2012 : panneaux d'affichage - suppression
6. Approbation par les autorités de tutelle - prise de connaissance :
Agence de Développement Local - comptes 2011
7. Compte communal : exercice 2011
8. Exercice 2012 : modifications budgétaires n°1
9. Subsides :
9.1. Concours façades fleuries
9.2. Concours photos
9.3. Canal C
10. Unité scoute de Somzée : aide logistique
11. Fabrique d'Eglise de Rognée : compte 2011
12. Fabrique d'Eglise de Walcourt : compte 2010
13. Achats :
13.1. Locaux d'accueil pour les écoles de Chastrès et Laneffe :
13.1.A. matériel de cuisine
13.1.B. quincaillerie
13.1.C. bois
13.2. Cyber-écoles : imprimantes
13.3. Directeur d'école : mobilier
14. Fraire, rue d'Andenne : amélioration
15. Gourdinne, rue du Vieux Chêne : amélioration
16. Mertenne, rue de Rognée : amélioration
17. INASEP : travaux d'égouttage conjoints - contrats de collaboration :
17.1. Fraire, rue d'Andenne
17.2. Gourdinne, rue du Vieux Chêne
18. Tarcienne, bâtiment du football - pignon : placement d'un bardage
19. Walcourt, service technique des travaux : sécurisation
20. Gourdinne, salle communale : remplacement des portes
21. Statut administratif : modifications
22. Statut pécuniaire :
22.1.: Modifications
22.2.: Annexe I – conditions de recrutement, d'évolution de carrière et de promotion – personnel autre que le personnel de police : modifications
23. Profils de fonction :
23.1. Employé d'administration - niveau D1
23.2. Employé d'administration - niveau D4
23.3. Employé d'administration - niveau D6
23.4. Employé d'administration - niveau D6 - comptabilité/finances
23.5. Ouvrier qualifié, chauffeur poids lourds - niveau D1
23.6. Ouvrier qualifié, signalisation routière - niveau D1
23.7. Ouvrier qualifié, soudeur - niveau D1
23.8. Ouvrier qualifié, sanitaire et chauffage - niveau D1
23.9. Ouvrier qualifié, peintre en bâtiment - niveau D1
23.10. Ouvrier qualifié, ouvrier forestier - niveau D1
23.11. Ouvrier qualifié, ouvrier de voirie - niveau D1
23.12. Ouvrier qualifié, mécanicien - niveau D1
23.13. Ouvrier qualifié, magasinier - niveau D1
23.14. Ouvrier qualifié, maçon - niveau D1
23.15. Ouvrier qualifié, installateur électricien - niveau D1
23.16. Ouvrier qualifié, horticulteur - niveau D1
23.17. Ouvrier qualifié, conducteur d'engins de terrassement - niveau D1
23.18. Ouvrier qualifié, ardoisier - niveau D1
23.19. Technicienne de surface, personnel d'entretien - niveau E1
23.20. Manœuvre travaux lourds, peintre en bâtiments - niveau E2
23.21. Manœuvre travaux lourds, voirie - niveau E2
23.22. Manœuvre travaux lourds, maçon - niveau E2
23.23. Manœuvre travaux lourds, horticulteur - niveau E2
23.24. Manœuvre travaux lourds, fossoyeur - niveau E2
23.25. Manœuvre travaux lourds, cantonnier - niveau E2
23.26. Manœuvre travaux lourds, mécanicien - niveau E2
23.27. Manœuvre travaux lourds, ardoisier - niveau E2
24. Fonction d'ouvrier qualifié D1 : conditions d'accès à la fonction - conducteur d'engins de chantier
25. Berzée : élargissement du chemin vicinal n° 3 (rue Froide) et du sentier vicinal n° 30 (rue Tienne Garçons)
26. Structures d'accueil Chastrès et Laneffe : convention de mise à disposition précaire de locaux
27. Enseignement : dénomination des trois écoles communales
28. Enseignement : engagement de personnel

HUIS CLOS
29. Secrétaire communal faisant fonction : désignation
30. Conseiller en prévention : démission
31. Conseiller en prévention : désignation
32. Enseignement : admission au stage dans une fonction de directeur d'école fondamentale
33. Enseignement : interruptions partielles de carrière professionnelle (2)
34. Enseignement : ratifications