Conseil communal- 19 décembre 2011
- Détails
- Catégorie parente: Les séances du Conseil communal
- Catégorie : L'ordre du jour des séances
- Mis à jour le mercredi 8 août 2012 17:05
L’assemblée du Conseil communal se tiendra à l’Hôtel de Ville de Walcourt (salle des Mariages), le lundi 19 décembre 2011 à 19 heures afin de débattre sur les points suivants à l'ordre du jour :
SEANCE PUBLIQUE
-
Procès-verbal de la séance du 28.11.2011 : approbation
-
Assemblée générale : IDEFIN - 21.12.2011
-
Règlements de police :
3.1. Walcourt, rue de Bourgogne : stationnement pour personnes handicapées
3.2. Thy-le-Château - rue Adujoir : interdiction de circuler pour les plus de 3,5 tonnes
-
Plan Habitat Permanent : convention de partenariat 2012-2013
-
Approbation par les autorités de tutelle - prise de connaissance :
5.1. Financement de dépenses extraordinaires
5.2. Entretien des voiries - droit de tirage
-
Exercice 2012 : douzième provisoire
-
C.P.A.S. : modifications budgétaires n°2
-
C.P.A.S. : budget 2012
-
Subventions 2011:
9.1. Maison de l’Emploi
9.2. Groupe d’Action Locale
-
Redevance pour l’occupation du domaine public à l’occasion des marchés ou brocantes: révision
-
Fabrique d’église de Rognée : compte 2010
-
Fabriques d’église - budget 2012 :
12.1. Berzée
12.2. Chastrès
12.3. Clermont
12.4. Fraire
12.5. Pry
12.6. Somzée
12.7. Thy-le-Château
-
Entretien ordinaire de la voirie en 2012 : convention d’études et de coordination sécurité-santé
-
Thy-le-Château : aménagement du carrefour rues des Carrossiers et Marronniers et sécurisation aux abords de l’école - avenant
-
Thy-le-Château, rue des Tourterelles : placement d’un luminaire
-
Clermont, rue du Cimetière : nouvel éclairage public - mise en service
-
Thy-le-Château, école communale : placement d’un compteur d’eau
-
Accueil extrascolaire : rapport d’activité et plan d’action
-
Enseignement : création d’une troisième école
HUIS CLOS
-
Berzée, rue Tienne Garçon : vente d’un terrain communal
-
Enseignement : ratifications